A5-2c Variations autour des Humanités Numériques : Georges CAVALIER- 2H

Maître de conférences en droit à l’Université Lyon 3, Georges Cavalier (https://www.univ-lyon3.fr/cavalier-georges), propose de parler de la question de l’appréhension des blockchains par le droit, notamment fiscal.

Une blockchain est un nouveau système d’informations, et peut être assimilée à un registre contenant des données sécurisées et partagées par ses utilisateurs sans organe central de contrôle, c’est-à-dire un « registre distribué ». Ces données sont enregistrées d’une manière particulière, en regroupant des écritures « en blocs », lesquelles sont caractérisées par un nombre unique permettant de lier de manière chronologique les blocs pour former une « chaîne ». Cette technologie reçoit diverses applications (la plus connue étant celle des bitcoins), lesquelles ont une valeur économique qui a été saisie par le droit, notamment fiscal.

 

La loi de finances a consacré la catégorie fiscale des « actifs numériques », laquelle laisse pourtant de nombreux angles morts. De plus, les systèmes fiscaux ne sont pas neutres à l’égard de la valeur ainsi créée. Par exemple, et pour se limiter à la France et l’Italie, ces pays appliquent des politiques différentes causant des distorsions d’imposition directe des monnaies privées. En illustrant à partir d’exemples concrets, il est proposé de contextualiser et de systématiser les problématiques ainsi soulevées pour émettre l’hypothèse d’une harmonisation ou au moins d’une évolution des règles fiscales, notamment s’agissant des monnaies numériques.

Georges Cavalier est Maître de conférences à l’Université de Lyon, Habilité à Diriger des Recherches, Qualifié aux fonctions de professeur des universités, Co-directeur du Master 2 droit fiscal, responsable d’une chronique de fiscalité aux éditions Larcier et responsable des programmes internationaux (Amérique du Nord) au sein du Service Général des Relations Internationales.