Actes réglementaires

Arrêtés

2022-arr-35-rh Arrêté répartition femmes/hommes dans les instances représentatives pour les élections pro 2022
2022-arr-23-dir Arrêté délégation de signature Gabrielle BROISIN 20220323
2022-arr-25-dir Délégation de signature Fleur Gaultier 20220302
2022-arr-14-dirArrêté délégation de signature Jean-Luc ARGENTIER 20220302
2022-arr-15-dir Arrêté délégation de signature Anne Cécile PIDAL 20220302 PIDAL 20211207
2022-arr-16-dir Délégation de signature Kevin WOEFFLER 20220302
2022-arr-17-dir Arrêté délégation de signature Fleur TATHEREAUX20220302
2022-arr-18-dir Arrêté délégation de signature Olivier GIGNOUX 20220302
2022-arr-19-dir Arrêté délégation de signature Isabelle FORESTIER 20220302
2022-arr-20-dir Arrêté délégation de signature Christelle Goutaudier 20220302
2022-arr-21-dir Arrêté délégation de signature Séverine Dalynjak 20220302
2022-arr-22-dir Arrêté délégation de signature Stéphane GAVARINI 20220302
2022-arr-24-dir Arrêté délégation de signature Ali MOUSLI 20220302
2022-arr-26-dir Délégation de signature Adrien Patry 20220302
2022-arr-27-dir Délégation de signature Hélène Decouvelaere 20220302
2022-arr-28-dir Délégation de signature Lisa HUSS 20220302
2022-arr-29-dir Arrêté délégation de signature Adrien CHOUQUET 20220302
2022-arr-30-dir Arrêté délégation de signature Corinne Montméat 20220302
2022-arr-31-dir Arrêté délégation de signature Corinne Claudon 20220302
2022-arr-32-dir Délégation de signature Paul-Antoine Coquet 20220302
2022-arr-33-dir Arrêté délégation de signature Florie BOUCHARD
2022-arr-10-dir Habilitation vérification pass sanitaire ou vaccinal
2022-arr-11-fin Arrêté de nomination régisseur suppléant direction de la communication (modification)
2022-arr-02-rh Arrêté relatif aux lignes directrices de gestion en matière de promotion et valorisation des parcours professionnels
2022-arr-03-rh Arrêté portant composition de la réunion collégiale 2022
2022-arr-06-fin Arrêté relatif à la clôture de la régie d'avance du LabEx CORTEX
2022-arr-07-fin Arrêté de régie d'avance agence comptable (modification régisseurs)
2021-arr-41-fin Arrêté de régie d'avance LabEx PRIMES
2021-arr-46-fin Arrêté de régie d'avance agence comptable
2021-arr-47-fin Arrêté de régie d'avance temporaire EUL - Ecole de l'anthropocène
2021-arr-48-fin Arrêté de nomination régisseur suppléant LabEx CORTEX (modification)
Arrêté n° 2021-arr-44 portant délégation de signature au responsable du service système d’information et numérique
Arrêté n° 2021-arr-45-dir portant habilitation à contrôler la détention d'un passe sanitaire
DRAES2021-75 Arrêté de nomination administrateur provisoire de la COMUE
ARRETÉ n° 2021-arr-38-dir du 3 septembre 2021 portant délégation de signature au chef de projet réhabilitation des quartiers scientifiques (CREM)
ARRETÉ n° 2021-arr-39-dir du 3 septembre 2021 portant délégation de signature à la Cheffe de projet I-Factory
2021-arr-33-dir Arrêté désignation personnalité qualifiée CA IFCM
Décision portant délégation de signature de M. l'agent comptable à Mme Claire BOYER - fondée de pouvoir
2021-arr-12-rh Arrêté portant composition des réunions collégiales
2021-arr-32-rh Arrêté modifiant l'arrêté n° 2021-arr-09-rh Arrêté portant composition de la commission paritaire d'établissement de la COMUE
2021-arr-31-fin Arrêté de nomination régisseurs suppléants LabEx CORTEX - modification
2021-arr-16-fin Arrêté de nomination régisseurs suppléants LabEx CORTEX
Arrêté n° 2021-arr-25-dir décision cadre relative à l'organisation d'élections par voie électronique
Arrêté n° 2021-arr-14-rh établissant les Lignes Directrices de Gestion en matière de mobilité des personnels ITRF de la COMUE Université de Lyon
Arrêté n° 2021-arr-14-rh établissant les Lignes Directrices de Gestion en matière de mobilité des personnels ITRF de la COMUE Université de Lyon
Arrêté n° 2021-arr-11-fin du 11 mars 2021 fixant les modalités d'organisation d'un école virtuelle - LabEx PRIMES (modification)
2021-arr-08-fin Arrêté de modification n°3 de la régie d'avance LabEx CORTEX
2021-arr-09-rh Arrêté du 22.02.2021 portant composition de la commission paritaire d'établissement de la COMUE
Arrêté du 22 décembre 2020 fixant les modalités d’organisation d’une école virtuelle
Arrêté du 3 novembre 2020 portant délégation de signature à la responsable adjointe service finances-budget - CBP
Arrêté du 3 novembre 2020 portant délégation de signature à la responsable adjointe service finances-budget - CM
Arrêté du 3 novembre 2020 portant délégation de signature au chargé de gestion financière et de contrôle de gestion
Arrêté du 6 octobre 2020 portant délégation de signature responsable adjoint service finances
Arrêté du 6 octobre 2020 portant délégation de signature responsable service finances-budget
Arrêté du 29 mai 2020 portant délégation de signature au Directeur Général des Services de la Comue
Arrêté du 17 février 2020 portant délégation de signature Directeur du projet IDEXLYON
Arrêté du 17 février 2020 portant délégation de signature chargée de gestion financière
Arrêté du 17 février 2020 portant délégation de signature chargée de gestion financière et d'accompagnement des projets
Arrêté du 17 février 2020 portant délégation de signature Chef de projet "Fabrique de l'Innovation"
Arrêté du 17 février 2020 portant délégation de signature DGS
Arrêté du 17 février 2020 portant délégation de signature Directeur adjoint du pôle stratégie immobilière et développement et vie des campus
Arrêté du 17 février 2020 portant délégation de signature Directeur du pôle stratégie immobilière et développement et vie des campus
Arrêté du 17 février 2020 portant délégation de signature Directeur du système d'information et numérique
Arrêté du 17 février 2020 portant délégation de signature Directrice de la communication
Arrêté du 17 février 2020 portant délégation de signature Directrice générale adjointe en charge des dossiers transversaux
Arrêté du 17 février 2020 portant délégation de signature Directrice générale adjointe en charge du Programme Investissements d'Avenir
Arrêté du 17 février 2020 portant délégation de signature Directrice opérationelle Campus LyonTech-La Doua
Arrêté du 17 février 2020 portant délégation de signature gestionnaire financier
Arrêté du 17 février 2020 portant délégation de signature gestionnaire financier
Arrêté du 17 février 2020 portant délégation de signature gestionnaire financier
Arrêté du 17 février 2020 portant délégation de signature Responsable adjoint du service finances
Arrêté du 17 février 2020 portant délégation de signature Responsable de la direction culture, sciences et société
Arrêté du 17 février 2020 portant délégation de signature Responsable du service des ressources humaines
Arrêté du 17 février 2020 portant délégation de signature Responsable du service écoles doctorales
Arrêté du 17 février 2020 portant délégation de signature Responsable du service finances-budget
Arrêté du 17 février 2020 portant délégation de signature Responsable service attractivité et promotion internationale
Arrêté du 17 février 2020 portant délégation de signature Responsable service juridique et marchés publics
Arrêté du 13 février 2020 portant désignation d'un administrateur provisoire à la Comue "Université de Lyon"
Arrêté du 10 janvier 2020 modifiant l'arrêté portant proclamation des résultats des élections au conseil d'administration
Arrêté du 2 septembre 2019 conférant le titre de DHC à une personnalité étrangère
Arrêté du 26 août 2019 portant désignation de la Référente Déontologue de l'Université de Lyon
Résultats de l'élection des représentants des personnels au CNESER
Arrêté du 19 juin 2019 portant proclamation des résultats
Arrêté du 14 juin 2019 portant composition des bureaux de vote
Arrêté du 11 juin 2019 portant validation des candidatures
Arrêté du 11 juin 2019 relatif à l'élection du président de l'Université de Lyon
Arrêté du 29 mars 2019 modifiant l'arrêté du 26 mars 2018 portant composition de la CPE
Arrêté du 16 mai 2019 relatif à l'élection des personnels des EPSCP au CNESER
Arrêté du 2 mai 2019 relatif aux élections de la catégorie n°4 du conseil d'administration de l'Université de Lyon
Arrêté du 2 mai 2019 relatif aux élections de la catégorie n°5 du conseil d'administration de l'Université de Lyon
Arrêté du 2 mai 2019 relatif aux élections de la catégorie n°6 du conseil d'administration de l'Université de Lyon
Arrêté du 25 avril 2019 proclamant les résultats dans le cadre de la désignation du grand électeur de l'Université de Lyon en vue de l'élection des représentants des étudiants au CNESER
Arrêté du 23 avril 2019 portant validation des candidatures dans le cadre de la désignation du grand électeur de l'Université de Lyon en vue de l'élection des représentants des étudiants au CNESER
Arrêté du 10 avril 2019 portant proclamation des résultats des élections partielles au sein de conseil d'administration de l'Université de Lyon (cat. n°5)
Arrêté du 10 avril 2019 relatif à la désignation du grand électeur de l'Université de Lyon en vue de l'élection des représentants des étudiants au CNESER
Arrêté du 8 avril 2019 portant renouvellement du mandat du directeur du Collegium de Lyon
Arrêté du 4 avril 2019 de composition des bureaux de vote - élections partielles - catégorie n°5
Arrêté du 27 mars 2019 portant annulation des élections partielles - catégorie n°6
Arrêté du 27 mars 2019 portant validation des candidatures - Catégorie n°5
Arrêté du 14 février 2019 fixant les modalités d'élection des représentants du personnel au CNESER
Arrêté du 28 février 2019 proclamant les résultats du tirage au sort des grands électeurs de l'Université de Lyon
Arrêté du 15 février 2019 - Délégation temporaire de signature service juridique - Elections 2019 CA et CAC
Arrêté du 28 janvier 2019 portant nomination d'un régisseur et d'un régisseur suppléant - Collegium de Lyon
Arrêté du 7 février 2019 relatif à la désignation des deux grands électeurs représentant les autres personnels et les usagers de l'Université de Lyon
Arrêté du 28 juin 2018 portant désignation de la déléguée à la protection des données (DPD) de l'Université de Lyon
Arrêté du 5 juin 2018 - Arrêté portant composition du CT et de la CCPAC
Arrêté du 14 mai 2018 - Arrêté portant modification de la régie d'avance Cortex
Arrêté du 23 avril 2018 - Arrêté actant du remplacement d'une élue de la cat. 4B du CA
Arrêté du 26 mars 2018 portant composition de la CPE
Arrêté du 26 mars 2018 portant institution d'un régie d'avance - Collegium de Lyon
Arrêté du 6 décembre 2017 modifiant la composition de la CCPAC
Arrêté du 15 novembre 2017 - commission grille agents contractuels de l'UdL
Arrêté portant proclamation des résultats de l'élection des catégories 1° à 3° du conseil académique de l'Université de Lyon
Arrêté du 24 octobre 2017 portant rectification de l'arrêté électoral du 29 septembre 2017
Arrêté du 17 octobre 2017 relatif à la mise en place de la grille salariale applicable aux agents contractuels de l'Université de Lyon
Arrêté du 16 octobre 2017 portant validation des candidatures - Elections des catégories 1A°, 1B°, 2 et 3 du conseil académique de l'Université de Lyon

Statuts et réglements intérieurs

Statuts de l'Université de Lyon
Règlement intérieur de la formation continue
Réglement intérieur de marchés publics de l'Université de Lyon
Réglement intérieur de l'Université de Lyon

Actes réglementaires

Arrêtés

Conseil d'administration

Conseil des membres

Statuts et réglements intérieurs